MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site ateliercozak.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site ateliercozak.com est édité par :

• Nom et prénom : LVTed COZAK

• Statut juridique : Entreprise

• Adresse du siège / domicile professionnel :

• 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France

• Numéro SIREN : 885 155 333

• Immatriculation : RCS d’Évry

• Régime de TVA :
  Franchise en base de TVA – article 293B du Code général des impôts

• Adresse e-mail de contact :
  contact@ateliercozak.com

• Numéro de téléphone :
  Non communiqué

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site ateliercozak.com, ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure, etc.), sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Jordan Cosaque, sauf mentions contraires.

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Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

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POLITIQUE D’EXPÉDITION

La présente politique d’expédition s’applique à toutes les commandes passées sur le site ateliercozak.com.

Zones de livraison

Les produits sont expédiés depuis la France vers les destinations suivantes :

• France

• Union européenne

• International (hors Union européenne)

Délais de préparation

Les produits proposés sur le site sont réalisés sur commande et en précommande.

Les délais de préparation varient selon le produit commandé et sont indiqués sur la fiche produit ou lors du processus de commande.
La préparation débute après validation complète du paiement.

Modes de livraison

Les commandes sont expédiées via les transporteurs suivants :

• DHL 

• DPD

Le transporteur est sélectionné par le client lors de la commande lorsque cette option est proposée.

Frais de livraison

• Les frais de livraison sont calculés automatiquement au moment de la commande, en fonction de la destination, du poids et du transporteur choisi.

Délais de livraison indicatifs (après expédition)

Les délais ci-dessous sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur et la destination :

• France : environ 5 jours ouvrés

• Union européenne : environ 5 jours ouvrés

• International (hors UE) : jusqu’à 20 jours ouvrés

Ces délais courent à compter de la remise du colis au transporteur.

Suivi des commandes

Un numéro de suivi est communiqué au client par e-mail dès l’expédition de la commande, permettant de suivre l’acheminement du colis.

Droits de douane et taxes internationales

Pour les livraisons en dehors de l’Union européenne, les éventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation sont entièrement à la charge du client.
L’éditeur n’a aucun contrôle sur ces frais et ne peut en prévoir le montant.

Responsabilité liée au transport

Les expéditions sont effectuées sous le régime légal de responsabilité des transporteurs.
Le vendeur ne propose pas d’assurance transport spécifique, sauf obligation légale.

En cas de retard, perte ou avarie du colis, le client est invité à contacter le service client afin qu’une réclamation puisse être engagée auprès du transporteur concerné.